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Marques déposées par la société CHATEAU DE SANTENAY
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CHATEAU PHILIPPE LE HARDI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PHILIPPE LE HARDI
CHATEAU DE SANTENAY, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1558523
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2029

Présentation de la marque CHATEAU PHILIPPE LE HARDI

Déposée le 29 mars 1989 par la société CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU PHILIPPE LE HARDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU PHILIPPE LE HARDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PHILIPPE LE HARDI arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , CLOS DE LA CHAISE DIEU , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , BARON CHARLES LOUIS , NOBLESSE ET TRADITION , (Marque figurative)


CHATEAU DE SANTENAY, Société Civile d'Exploitation Agricole - 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 412618001


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395079 - Publication au BOPI 2009-01-19

Renouvellement sans limitation n°2135508 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255385 - Publication au BOPI 1998-06-02

Inscription le 22 juillet 2013 - Changement d'adresse n°605001 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710826 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine;tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU PHILIPPE LE HARDI"; spiritueux à l'exception des eaux-de-vie et liqueurs"